DU BREVET AU BAC

Prépabac, examen2017 · Dim Nov 07, 2010 12:04 pm

DISCOURS SUR LE FONDEMENT DE
L'INEGALITE ENTRE LES HOMMES

ROUSSEAU

Le corrigé intégralement rédigé fait 3 pages word, il comprend une introduction, un développement en cinq points correspondant à la problématique d'ensemble de la question, à savoir comment penser selon Rousseau, le fondement de l'égalité entre les hommes et de l'inégalité instituée.

Introduction

Nous allons étudier Le discours sur le fondement de l'inégalité entre les hommes de Rousseau. Nous tenterons une orientation de réflexion à partir de l'essentiel du contenu philosophique de cet ouvrage y compris la préface du livre.....

Extrait de l'étude
C'est dans les changements successifs de la constitution humaine qu'il faut chercher la première origine des différences qui distinguent les hommes lesquels sont naturellement aussi égaux entre eux que l'étaient les animaux de chaque espèce. Nous entendons par état naturel ce qui existe en dehors du monde humanisé, transformé par l'homme. Il s'agit d'élucider les conditions morales et politiques de la vie humaine, l'homme vu comme un animal dépravé que la civilisation dégrade peu à peu par rapport à son état originel. Le Discours de Rousseau est une ouvrage philosophique dans lequel l'auteur retrace par l'imagination un tableau de l'homme primitif «à l'état de nature», être simple n'ayant que de bons instincts indépendant et heureux.

Plan de l'analyse

Introduction
Egalité entre les hommes et inégalité instituée, comment penser ce double rapport?
Source de l'inégalité
Nécessité de connaitre les hommes
Hobbes et Rousseau, différences et ressemblances entre les deux penseurs sur cette question
Le contrat social comme solution au problème
Conclusion

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Discours sur le fondement de l'inégalité entre les hommes, Rousseau
http://corrigesdubac.blogspot.com/2010/04/discours-sur-le-fondement-de-linegalite.html

A consulter :

Le concept philosophique de droit, les corrigés du bac
http://corrigesdubac.blogspot.com/2010/04/le-droit-le-concept-philosophique-du.html

Analyse de la notion de droit en philosophie, deuxième étude, les corrigés du bac
http://corrigesdubac.blogspot.com/2010/04/analyse-de-la-notion-de-droit-en.html

Discours sur le fondement de l'inégalité entre les hommes, Rousseau, les corrigés du bac
http://corrigesdubac.blogspot.com/2010/04/discours-sur-le-fondement-de-linegalite.html

Le Prince, Machiavel, chapitre 18, étude, les corrigés du bac
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La politique vise t'elle le bonheur? Les corrigés du bac
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Liberté et égalité chez Hegel
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Conférence sur l'individu et le pouvoir chez Foucault
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Les fondements idéologiques d'une critique de l'individualisme, conférence
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Individu et communauté, un insurmontable antagonisme
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La philosophie politique de Rousseau, conférence
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L'obéissance à l'état est elle toujours une obligation? vidéo du site netprof
http://docremuneres.forumparfait.com/methodologie-en-philosophie-videos-cours-en-ligne-vt778.html

Droit positif et droit naturel, articles philosophiques
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Textes philosophiques sur le thème du droit
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Lexique de citations sur le thème des échanges
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Lexique de définitions sur le thème des échanges
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Antigone de Sophocle, la crise de légitimité du politique
http://bacphilo.blogspot.com/2010/01/politique-antigone-de-sophocle.html

Cours, fiches bac, la politique, les échanges
http://bacphilo.blogspot.com/2010/01/les-themes-philosophiques-la-politique.html

La dimension politique et métaphysique de la liberté, vidéo du site netprof
http://docremuneres.forumparfait.com/la-liberte-sa-dimension-politique-et-metaphysique-vt697.html
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Du BREVET AU BAC

prepabac,philo 2018 · Jeu Déc 05, 2013 5:02 pm

Peut-on être Homme sans être citoyen?

Nous entendons par homme le fait d’être qui désigne une existence, un être moral, une autonomie et donc une liberté, l’être humain est ici perçu comme être moral et sujet de droit bien sûr. La citoyenneté est le fait pour une personne, pour une famille ou pour un groupe, d'être reconnu comme membre d'une cité (aujourd'hui d'un Etat) nourrissant un projet commun auquel ils souhaitent prendre une part active. La citoyenneté comporte des droits civils et politiques et des devoirs civiques définissant le rôle du citoyen dans la cité et face aux institutions. Au sens juridique, c'est un principe de légitimité : un citoyen est un sujet de devoir.

Le citoyen renvoie à un législateur et à un sujet. Le peuple est souverain dans un Etat de droit, la Loi, commande à tous et la loi est l’expression de la volonté générale. L’obéissance à la loi qu’on s’est prescrite est liberté selon Rousseau. Si l’on se pose la question de savoir si l’on peut être homme sans être citoyen, le «　sans　» doit ici se comprendre comme ce dont l’absence n’enlève rien au fait d’être un homme. L’homme et ses droits peuvent-ils être envisagés indépendamment de ses droits de citoyens? Un homme accompli n’est-il pas à la fois un homme et un citoyen, libre et responsable en acte? Ne peut-on devenir homme qu’en étant citoyen? Ou l’homme en tant que sujet moral n’est-il que le préambule au statut de citoyen? Devons-nous distinguer ces deux expressions «　être homme «　 et «　être citoyen　» ou pas?

Eléments de réflexions pour une dissertation :

L’homme est un animal politique : Aristote

Peut-on être homme sans être citoyen?

+ L’organisation politique, la cité, l’Etat = dans l’ordre des choses de la nature.

Homme = animal politique. Il est au principe même de l’action politique car il a le langage lui permettant de se donner les buts pour réaliser une vie heureuse commune avec les autres hommes.

La cité est «　une communauté achevée　», c’est-à-dire, l’organisation sociale la plus aboutie, elle permet la vie en autarcie visant la finalité suprême : la vie heureuse, une vie selon la justice.

«　Toute cité est naturelle puisque les communautés antérieures dont elle procède le sont aussi　» : par opposition aux sophistes pour qui les institutions qui font la cité ne sont que des conventions humaines, selon Aristote, la cité est naturelle.

«　Il est manifeste à partir de cela que la cité fait partie des choses naturelles et que l’homme est un animal politique et que celui qui est hors cité naturellement bien sûr et non par le hasard des circonstances est soit un être dégradé, soit un être surhumain　»

L’homme est par nature un animal politique. Il a la capacité de vivre selon les institutions, il peut réaliser pleinement son humanité. L’homme vivant hors d’une cité est un sauvage ou un Dieu. Il se distingue donc de l’animal pour se réaliser en tant qu’homme en cité épanouie dans son humanité.

L’activité politique qui réalise les conditions de possibilité de la vie heureuse est donc le propre de l’homme.

Pour accéder à sa condition d’homme, l’homme doit exercer son activité politique. Ce qui lui permet de réaliser les conditions de possibilité de la vie heureuse et c’est le propre de l’homme. Il sort ainsi de sa condition animale pour s’élever à sa condition d’homme.

Aucune humanité n’est possible dans l’isolement. L’homme est par nature un être social fait pour vivre en communauté, c’est au contact de ses semblables qu’il peut acquérir les règles de civilité lui assurant la paix avec autrui.

L’homme aristotélicien s’oppose à l’homme asocial vivant en dehors de la cité pour ses propres intérêts, homme à l’état de nature selon Hobbes «　un loup pour l’homme　». La cité civilise l’homme.

La philia = amitié = la valeur morale qui permet aux hommes de vivre en égaux et semblables : cela fonde la paix et le lien social de la cité.

En vue du bonheur = vivre bien vivre heureux fondement de la cité.

L’homme est doté du langage :

«　Le langage existe en vue de manifester l’avantageux et le nuisible, et par la suite le juste et l’injuste　».

Fondé sur la raison, le langage humain permet à l’homme de se donner les valeurs, des lois et des règles de vie pour s’orienter en actions.

Lois + règles = justice.

La justice permet aux hommes de construire les communautés (familles, villages… )

Justice = droit+Lois+ l’ensemble des institutions qui organisent la cité + les qualités morales à faire le bien et le juste.

Aristote : Peut-on être homme sans être citoyen?

Thèse = la cité est un fait de nature

L’homme n’’est pas en soi un être complet dont l’existence pourrait s’auto-suffire antérieurement au social.

L’anthropologie aristotélicienne est anti-individualiste. Hors de la vie sociale, l’homme est un être inachevé. C’est dans la cité que l’homme accomplit les fins de la nature.

«　Sans famille, sans lois, sans foyer　», il est «　comme une pièce isolée au jeu de trictrac　».

L’existence sociale et politique est naturelle à l’homme.

La cité n’est pas contre-nature. Sa nature n’est pas rebelle à l’état civil.

　

Par opposition

- à Freud

: Nature insociable de l’homme. La vie civile pour Freud suppose des frustrations, des refoulements, des pulsions : elle n’est pas naturelle à l’homme

- Rousseau

= la sociabilité n’est pas naturelle à l’homme. L’association ne vient pas d’un mouvement naturel mais d’un artifice permettant à l’homme de résoudre le problème de leur survie.

Thèse conventionnaliste : Rousseau + Hobbes

Aristote

La finalité de la parole est politique. Parole et existence politique sont le propre de l’homme.

La parole permet de débattre des valeurs de la communauté, ce qui est le but de l’activité politique.

La parole est d’essence politique et la politique requiert par nature le langage. La parole est publique et le lieu de l’ordonnancement de la parole = espace politique dans lequel chacune s’échange sur l’utile, le juste et le bien.

Aristote est le premier philosophe à réfléchir sur ce qu’est la citoyenneté.

La sociabilité n’est pas seulement un attribut de l’homme mais son essence.

La cité est première car en elle l’homme son humanité.

On ne peut pas être homme sans être citoyen.

L’ordre politique est fondé sur la nature de l’humanité.

Hobbes :

L’homme n’est pas politique, il le devient

«　L’homme est un loup pour l’homme «　 : conflit : «　guerre de tous contre tous　» : jalousie, crimes, rapports de force : état de nature.

Il faut donc imposer un pouvoir artificiellement, pouvoir appartenant à un seul homme, un souverain obligeant les hommes à se dessaisir de leur puissance naturelle. Dans ce cas une vie politique est possible.

= L’homme par nature n’est pas citoyen. La politique est donc une construction artificielle à imposer aux hommes naturellement asociaux.

　

L'état de nature selon Rousseau

L’homme devance l’ordre civil

. L'homme est seul, il n'est pas naturellement porté à s'unir avec ses semblables,

Mais si l'homme primitif est asocial, il n'est pas pour autant antisocial.

l'homme naturel est un animal très bien organisé, perfectible ayant le souci de sa propre conservation.

il connaît "l'amour de soi", un égoïsme instinctif et innocent, il est doté de pitié

Passage de l'état de nature à l'état social

La vie de l’homme primitif est équilibrée, asociale mais son existence connait un déséquilibre : "C'est la nature qui subitement est devenu inhospitalière : elle a poussé les hommes a s'unir pour lutter contre les dangers ".

-les commencements : les hommes pressés par un nature devenu hostile commencent a s'associer momentanément et font les premières inventions techniques ( ils connaissent le feu ).

-"la société naissante", les hommes, sans être soumis à des lois, ne sont plus dispersés, ils construisent des abris, ce qui permet l'établissement des familles. Ce fut là "l'époque la plus heureuse et la plus durable".

-"l'état de guerre", la découverte de la métallurgie et de l'agriculture fit apparaître la division du travail, de la culture des terres, s'en suivit leur partage, et de ce partage l'inégalité. "La société naissante fit place au plus horrible état de guerre".

L’état de guerre est synonyme de lois : société civile.

Les hommes vont accepter le pacte d'association, les lois et le gouvernement. Vont apparaître les inégalités

1-Ce qui est de la loi et du droit de propriété : il s'agit de l'inégalité riches/pauvres,

2-Pour ce qui s'agit de l'institution de la justice : il s'agit de l'inégalité puissant/faibles.

3-Pour ce qu'il s'agit du pouvoir : il s'agit de l'inégalité maître/esclave.

　

Conséquences du passage de l’état de nature à l’état social

Réflexion : l’homme actualise sa raison. L’équilibre de la vie de l’homme primitif est rompu par l’activité de l’intelligence. L’amour propre devient le fléau du mal social.

" Toutes les passions sociales trouvent donc leur origine dans l’amour propre : c’est la vanité, c’est à dire la présomption. «　

　

- La perfectibilité distingue l’Homme de l’animal -L’état civil contient en germe quelque chose qui n’existe pas dans l’état de nature : la moralité.

Comment donner la liberté à l’homme dans la société? L’homme peut-il s’élever à la liberté politique en gardant la liberté, l’indépendance qu’il avait à l’état de nature?

　

La fin de l’état, c’est la liberté

　

La doctrine politique de Rousseau a pour idéal la liberté. Les hommes ne doivent pas renoncer à leur liberté pour le philosophe par opposition aux prédécesseurs pour qui les hommes devaient aliéner leur liberté naturelle.

Rousseau cherche au contraire "une forme d’association pour laquelle chacun s’unissant à tous n’obéissait pourtant qu’à lui même et reste aussi libre qu’auparavant. L’essence du corps politique est dans l’accord de l’obéissance de la liberté"(I-6).

Le peuple ne doit pas aliéner sa souveraineté de même qu’un homme n’a pas le droit d’aliéner sa liberté

L’obéissance n’est légitime qu’autant qu’elle ne détruit pas la liberté individuelle.

Comment la vie sociale pourrait elle être organisée de sorte que règne liberté et égalité ? Comment l’Homme civil pourrait il retrouver sous forme de liberté civile l’indépendance qu’il connaissait dans l’état de nature? le Contrat Social

La loi, le contrat social et la volonté générale

　

"Le grand problème politique, c'est de trouver une forme de gouvernement qui mette la loi au-dessus de l'homme" (Rousseau).

Rousseau conçoit l'Etat juste comme l'Etat où chacun aura conscience d'être libre parce qu'il ne doit obéir à aucun homme mais seulement à la loi.

"il faut substituer aux relations d'hommes à hommes (qui sont violentes) la relation du citoyen à la loi «　

Le pacte social

"Avant que d'examiner l'acte par lequel un peuple élit un roi, il serait bon d'examiner l'acte par lequel un peuple est un peuple car cet acte, étant nécessairement antérieur à l'autre est le vrai fondement de la société".

association résulte d'un contrat en vertu duquel chaque associé s'aliène lui-même avec tous ses droits à la société.

: "chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale ; et nous recevons encore chaque membre comme partie indivisible du tout".

　

La volonté générale

chaque volonté individuelle est absorbée dans la volonté collective, autrement dit, les intérêts particuliers (égoïste) s’effacent devant l’intérêt général. La volonté générale n’asservit pas pour autant au contraire elle garantit contre la servitude grâce au contrat social : pacte conclu entre les particuliers. Les volontés particulières sont soumises à la volonté générale : Citoyen.

"Quiconque refusera d’obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps: ce qui ne signifie autre chose sinon qu’on le forcera d’être libre. Car telle est la condition qui, donnant chaque citoyen à la patrie le garanti de toute dépendance personnelle".

"La liberté est l’obéissance à la loi que l’on s’est prescrite". Ce sont les mêmes hommes qui sont à la fois souverains (c’est eux-mêmes qui font la loi) et soumis aux lois (ils sont sujets).

Le citoyen c'est donc à la fois un législateur et un sujet: l'obéissance à la loi qu'on s'est prescrite est liberté (Rousseau).

　

Citoyen selon Rousseau: définition

Le vrai sens de ce mot s’est presque entièrement effacé chez les modernes ; la plupart prennent une ville pour une Cité et un bourgeois pour un citoyen. Ils ne savent pas que les maisons font la ville mais que les citoyens font la Cité. (Contrat social, I, )

　

Machiavel :

La politique est un art et non une nature. L’état civil est artificiel et il s’oppose à l’état de nature violent.

La politique est un art : la politique s’appuie sur la connaissance des hommes ou les hommes sont par nature méchants.

La politique suppose la ruse et l’habilité pour gouverner l’homme sur la base des passions violents et asociales qui le caractérisent.

Seule l’habilité du prince peut contrôler et transformer les natures égoïstes dans le cadre d’une communauté.

Pas d’humanité sans communauté politique :

La vie humaine se construit toujours dans une structure politique.

Esclave = animal

Exil, enfermement, emprisonnement hors de la sphère sociale : homme sans statut politique.

Ex : Robinson Crusoé : hors du jeu social et privé de droit civique.

Par d’humanité sans communauté politique.

Textes de référence sur le thème :

L’homme est un animal politique / peut-on être homme sans être citoyen / la politique est-elle naturelle à l’homme ou est-ce une construction artificielle /

　

L'homme est-il un animal politique ?
"Et la communauté achevée formée de plusieurs villages est une cité dès alors qu'elle a atteint le niveau de l’autarcie pour ainsi dire complète ; s’étant donc constituée pour permettre de vivre, elle permet, une fois qu'elle existe, de mener une vie heureuse. Voilà pourquoi toute cité est naturelle : c’est parce que les communautés antérieures dont elle procède le sont aussi. Car elle est leur fin, et la nature est fin : ce que chaque chose, en effet, est une fois que sa genèse est complètement achevée, c’est cela que nous disons être la nature de cette chose, par exemple la nature d’un homme, d’un cheval, d’une famille.
De plus le ce en vue de quoi, c'est-à-dire la fin, c'est le meilleur, et l'autarcie est à la fois une fin et quelque chose d'excellent. Il est manifeste, à partir de cela, que la cité fait partie des choses naturelles, et que l'homme est par nature un animal politique, et que celui qui est hors cité, naturellement bien sûr et non par le hasard des circonstances, est soit un être dégradé soit un être surhumain, et il est comme celui qui est injurié en ces termes par Homère : « sans lignage, sans loi, sans foyer ».
Car un tel homme est du même coup naturellement passionné de guerre, étant comme un pion isolé au jeu de trictrac. C'est pourquoi il est évident que l'homme est un animal politique plus que n’importe quelle abeille et que n'importe quel animal grégaire. Car, comme nous le disons, la nature ne fait rien en vain ; or seul parmi les animaux l'homme a un langage. Certes la voix est le signe du douloureux et de l'agréable, aussi la rencontre-t-on chez les animaux ; leur nature, en effet, est parvenue jusqu'au point d'éprouver la sensation du douloureux et de l'agréable et de se les signifier mutuellement. Mais le langage existe en vue de manifester l'avantageux et le nuisible, et par suite aussi le juste et l'injuste. Il n'y a en effet qu'une chose qui soit propre aux hommes par rapport aux autres animaux : le fait que seuls ils aient la perception du bien, du mal, du juste, de l'injuste et des autres notions de ce genre. Or, avoir de telles notions en commun, c'est ce qui fait une famille et une cité.
De plus, une cité est par nature antérieure à une famille et à chacun de nous. Le tout, en effet, est nécessairement antérieur à la partie, car le corps une fois détruit, il n'y a plus ni pied ni main. [...]. S'il est vrai, en effet, que chacun pris séparément n'est pas autosuffisant, il sera dans la même situation que les autres parties vis-à-vis du tout, alors que celui qui n'est pas capable d'appartenir à une communauté ou qui n'en a pas besoin parce qu'il se suffit à lui-même n'est en rien une partie d'une cité, si bien que c'est soit une bête soit un dieu."

Aristote

, Les Politiques, I, 2, 1252 a-1253 a, Flammarion, GF, tr. Pellegrin, 1990, pp. 87, 89, 90-92.

　

"La plupart de ceux qui ont écrit touchant les républiques, supposent ou demandent, comme une chose qui ne doit pas leur être refusée, que l'homme est un animal politique, "zõon politikon" selon le langage des Grecs, né avec une certaine disposition naturelle à la société. Sur ce fondement là ils bâtissent la doctrine civile ; de sorte que pour la conservation de la paix, et pour la conduite de tout le genre humain, il ne faut rien sinon que les hommes s'accordent et conviennent de l'observation de certains pactes et conditions, auxquelles ils donnent alors le titre de lois. Cet axiome, quoique reçu si communément, ne laisse pas d'être faux, et l'erreur vient d'une trop légère contemplation de la nature humaine. Car si l'on considère de plus près les causes pour lesquelles les hommes s'assemblent, et se plaisent à une mutuelle société, il apparaîtra bientôt que cela n'arrive que par accident, et non par une disposition nécessaire de la nature".

Hobbes

, Le Citoyen, 1642, chapitre II, § 2, GF-Flammarion, 1982, p. 90.

　

"La plupart de ceux qui ont écrit touchant les républiques, supposent ou demandent, comme une chose qui ne leur doit pas être refusée, que l'homme est un animal politique, Zoôn politikon selon le langage des Grecs, né avec une certaine disposition naturelle à la société. Sur ce fondement-là ils bâtissent la doctrine civile ; de sorte que pour la conservation de la paix, et pour la conduite de tout le genre humain, il ne faut plus rien sinon que les hommes s'accordent et conviennent de l'observation de certains pactes et conditions, auxquelles alors ils donnent le titre de lois. Cet axiome, quoique reçu si communément, ne laisse pas d'être faux, et l'erreur vient d'une trop légère contemplation de la nature humaine. Car si l'on considère de plus près les causes pour lesquelles les hommes s'assemblent, et se plaisent à une mutuelle société, il apparaîtra bientôt que cela n'arrive que par accident et non pas par une disposition nécessaire de la nature. En effet, si les hommes s'entr'aiment naturellement, c'est-à-dire, en tant qu'hommes, il n'y a aucune raison pourquoi chacun n'aimerait pas le premier venu, comme étant autant homme qu'un autre ; de ce coté-là, il n'y aurait aucune occasion d'user de choix et de préférence. Je ne sais aussi pourquoi on converserait plus volontiers avec ceux en la société desquels on reçoit de l'honneur ou de l'utilité, qu'avec ceux qui la rendent à quelque autre. Il en faut, donc venir là, que nous ne cherchons pas de compagnons par quelque instinct de la nature ; mais bien l'honneur et l'utilité qu'ils nous apportent ; nous ne désirons des personnes avec qui nous conversions, qu'à cause de ces deux avantages qui nous en reviennent."

Hobbes

, Le Citoyen, 1642, chapitre II, § 2.

　

　

En 1789, les révolutionnaires français rédigèrent la Déclaration des Droits de l’Homme et Citoyen, associant ainsi les concepts de citoyenneté et d’humanité.

Les Déclarations des droits de l'Homme et du citoyen

Déclaration de 1789

Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif pouvant à chaque instant être comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen　:

Article premier

- Les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Article II

- Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression.

Article III

- Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Article IV

- La liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui　: ainsi l'exercice des droits naturels de chaque Homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.

Article V

- La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

Article VI

- La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leurs capacités et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

Article VII

- Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant; il se rend coupable par la résistance.

Article VIII

- La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit et légalement appliquée.

Article IX

- Tout Homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne sera pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.

Article X

- Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.

Article XI

- La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme　: tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à rcitoyen nécessite une force publique　: cette force est donc instituée pour l'avantage de tous et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.

Article XIII

- Pour l'entretien de la force publique et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.

Article XIV

- Chaque citoyen a le droit, par lui-même ou par ses représentants, de constater la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée.

Article XV

- La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration.

Article XVI

-Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a pas de Constitution.

Article XVII

- La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.épondre de l'abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la loi.
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Intervenant en philosophie
Lycée, séries générales et technologiques
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